CONSEIL MUNICIPAL
Publié le mardi 23 avril 2024 - Pouilley-les-Vignes
Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 26 avril 2024 à 19h00
ORDRE DU JOUR
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 29 Mars 2024.
- Modification des statuts de GBM : transfert partiel de la compétence en matière de lecture publique.
- Nomenclature compta M57 : autorisation donnée au Maire de procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre.
- Convention avec AGF pour la destruction des nids de frelons asiatiques.
- ZAER : bilan de la concertation et arrêt des zones.
- Vente terrain communal au 2 rue de Pelousey.
- Affectation des résultats.
- Motion communale.
- Questions diverses.
N'oubliez-pas que vous pouvez retrouver les comptes-rendus des conseils municipaux sur notre site
à la page LES COMPTES-RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL
Rappel : Le conseil municipal est ouvert au public